Rapport de la Quinzième Session du Comité du Codex sur les Principes Généraux

Table des matières

Paris, France, 10-14 Avril 2000

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-quatrième session
Genève (Suisse), 2 - 7 juillet 2001

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
	ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE	ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: +39 06 57051 www.codexalimentarius.net Email: [email protected] Facsimile: +39 06 5705 4593

ALINORM 01/33

Nota: Le présent document inclut la Lettre circulaire CL 2000/12-GP.

Table des matières

PRÉFACE

RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS

OUVERTURE DE LA SESSION

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (Point 1 de l’ordre du jour)

QUESTIONS SOUMISES PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET D’AUTRES COMITÉS DU CODEX (Point 2 de l’ordre du jour)

ANALYSE DES RISQUES

1) Principes de travail pour l’analyse des risques (Point 3.1 de l’ordre du jour)
2) Objectifs en matière d’innocuité des aliments (Point 3.2 de l’ordre du jour)

AMÉLIORATION DES PROCÉDURES POUR L’ADOPTION DES NORMES CODEX ET MESURES VISANT À FACILITER LE CONSENSUS (Point 4 de l’ordre du jour)

COMPOSITION DU COMITÉ EXÉCUTIF ET QUESTIONS APPARENTÉES (Point 5 de l’ordre du jour)

EXAMEN DES DÉCLARATIONS DE PRINCIPES CONCERNANT LE RÔLE DE LA SCIENCE ET LES AUTRES FACTEURS À PRENDRE EN CONSIDÉRATION

Rôle de la science et des autres facteurs en matière d’analyse des risques (Point 6 de l’ordre du jour)

AVANT-PROJET DE RÉVISION DU CODE DE DÉONTOLOGIE DU COMMERCE INTERNATIONAL DES DENRÉES ALIMENTAIRES (Point 7 de l’ordre du jour)

PARTICIPATION DES CONSOMMATEURS AUX TRAVAUX DU CODEX ET QUESTIONS APPARENTÉES (Point 8 de l’ordre du jour)

AUTRES QUESTIONS, TRAVAUX FUTURS ET DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 9 de l’ordre du jour)

RÉCAPITULATION DE L’ÉTAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX

LISTE DES ANNEXES

Annexe I. Liste des participants
Annexe II. Proposition d’amendement du Règlement intérieur de la commission du CODEX Alimentarius clarification de l’Article VI.4 (dispositions relatives au vote)
Annexe III. Avant-projet de Principes de travail pour l’analyse des risques